Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MICROMAC
SOFTSEL, (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1517543
Date de dépôt :
03/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/03/1999
MICROMAC de SOFTSEL

Présentation de la marque MICROMAC

Déposée le 3 mars 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOFTSEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MICROMAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOFTSEL domicilié(e) 124, boulevard de Verdun, 92400 COURBEVOIE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER. - France.

La marque MICROMAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1517543.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MICROMAC est expirée depuis le 3 mars 1999.

SOFTSEL a également déposé les autres marques suivantes : SOFTPUBLISHING


SOFTSEL, (S.A.R.L.) - 124, boulevard de Verdun, 92400 COURBEVOIE. - France


CABINET NETTER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-33

Logiciels. Programmes informatiques.